Logotipo Hedatuz

Items where Division is "Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) > UFR Pluridisciplinaire de BAB > Droit" and Year is [pin missing: value2]

Up a level
Export as [feed] RSS 2.0 [feed] RSS 1.0 [feed] Atom
Group by: Creators | Item Type | No Grouping
Jump to: A | B | C | D | G | I | J | L | P | R | S | T | Z
Number of items at this level: 24.

A

AZAVANT, Marc (2002) L'ordre public et l'état des personnes. PhD thesis, UPPA.

B

BENHAMOUR-SOBOHAN, Karine (2003) Le traitement des pratiques anti-concurrentielles par les autorités internes en charge de la concurrence: le cas des contrats publics. PhD thesis, UPPA.

BERNAL, Frédéric L'encadrement juridique de la disposition de l'eau d'irrigation. PhD thesis, UPPA.

BOURREL, Sophie (1997) La constitucion du 4 Octobre 1958 et les partis politiques. PhD thesis, UPPA.

C

CALATAYUD, Natalie (2005) L'incidence de l'informatisation de la médecine libérale sur les droits du patient. PhD thesis, UPPA.

CASTANIE, Sylvie (2002) La parlementarisation des assemblées délibérantes des collectivités territoriales. PhD thesis, UPPA.

CRUZ, Florence (2001) L'acte législatif en Droit Franco Portugais. PhD thesis, UPPA.

D

DOUENCE, Sophie-Maylis (2003) Le pouvoir d'organisation du service public. PhD thesis, UPPA.

G

GALLARDO, Jean-Michel (2002) Le pouvoir discrétionnaire de l'administration et le juge de l'excès de pouvoir. PhD thesis, UPPA.

I

IBÁÑEZ ÉPOUSE LANNEBERE, Evelyne (1997) Les procédures accélérées: contribution à l'analyse des procédures rapides de mise en état des délits soumis au tribunal correctionnel. PhD thesis, UPPA.

J

JANKOWIAK, Christophe (2002) Le notaire et la transmission successorale du patrimoine familial en Gascogne gersoise, 1785-1805. PhD thesis, UPPA.

L

LABARTHETTE, Davy (2004) Contrat et prévision. Contribution à l'étude des fonctions du contrat. PhD thesis, UPPA.

LABAZEE, Sophie (2002) La validité des conventions entre personnes publiques au regard du detroit de l'action administrative. PhD thesis, UPPA.

LASSERRE CAPDEVILLE, Jérôme (2004) Le secret bancaire: étude de droit comparé (France, Suisse, Luxembourg). PhD thesis, UPPA.

LECOURT, Arnaud (2001) Le juge et l'economie. PhD thesis, UPPA.

P

PERDU, Sylvande (2002) Le déroulement du procès administratif à l'épreuve des droits européen, constitutionnel et judiciaire. PhD thesis, UPPA.

PIETTE, Gaël (2002) La correction du contrat. PhD thesis, UPPA.

POELEMANS, Maitena (2004) La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne. PhD thesis, UPPA.

POMBIEILH, Melle Denise (2002) L'incidence du contrat de consommation sur l'évolution du Droit des contrats. PhD thesis, UPPA.

PRIEUR, Charles-Emmanuel (2002) Les conventions de garanties dans les souscriptions de droits sociaux. PhD thesis, UPPA.

R

RODRIGUEZ, Karine (2001) Le droit commun des groupements personnifiés. PhD thesis, UPPA.

S

SARTHOU, Alexa (2001) Droit communautaire et droit de la Convention européenne des droits de l'homme: contribution à l'étude des rapports entre deux ordres juridiques. PhD thesis, UPPA.

T

TALBI, Anas (2002) Jeunes délinquants d'origine maghrébine en France: entre crise identitaire et crise de la réponse sociale. De la délinquance juvéile à la tentation islamo-terroriste (approche ethno criminologique). PhD thesis, UPPA.

Z

ZAVOLI, Phillippe (1997) Le droit de l'affichage ou la difficile réglementation d'un moyen de communication de masse par le droit public. PhD thesis, UPPA.

This list was generated on Sat Dec 21 17:59:43 2024 CET.